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Toute obligation à un objet. L'arbitraire de la justice des Seigneurs à l'époque féodale. mortier de jointoiement ton pierre bricomarché . CAP. nécessité (necessitas) de payer quelque chose conformément au droit de notre cité. Tous les niveaux d'études. Impact et répercussions » - Sujet. Fiches Histoire des Obligations - StuDocu 12 294 documents en ligne pour vos révisions et vos examens. Le Parisien Etudiant : conseils d'orientation, formations, métiers ... 3ème. - Traditio > mutuum > res nec mancipi. C'est l'ensemble des règles qui organise et réglemente les droits et les devoirs qui naissent entre les individus. La conférence de Bandung. Impact et répercussions - Sujet fiche de révision droit . 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